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Portail du réseau des Médiathèques de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

Adresse : 4 place Frédéric Mistral

34120 PEZENAS

Téléphone : 04.67.98.92.98

Responsable de la publication : directeur du réseau des médiathèques de la CAHM

Conception technique et réalisation : https://c3rb.com/fr/

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de la CAHM.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, la CAHM se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Aucun transfert n’est réalisé hors Union Européenne. Toutefois, la CAHM se réserve le droit de transmettre vos données personnelles afin de satisfaire à ses obligations légales, et notamment si elle en était contrainte par réquisition judiciaire.

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Pour exercer vos droits, merci d’adresser votre courrier par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception auprès du Délégué à la protection des données désigné par la CAHM, à l’adresse suivante : Délégué à la Protection des Données CAHM, avenue du Troisième millénaire, 34630, Saint Thibéry (Seules les demandes signées, accompagnées de la photocopie d’une pièce d’identité, seront traitées). Sous réserve d’un manquement aux dispositions ci-dessus, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL via son site internet www.cnil.fr.

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